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Marque de commerce

L'appellation ART SYSTÈMES SERVICES INFORMATIQUES, le LOGO et le design de ART SYSTÈMES sont tous des marques de commerce et (ou) de services de ART SYSTÈMES. Aucune licence relative à une marque de commerce ou de service n'est accordée relativement au matériel figurant sur le site web de ART SYSTÈMES. Les autres marques de commerce de ART SYSTÈMES se trouvent sur les sites web des secteurs d'exploitation de ART SYSTÈMES.
 

Exonération de garantie

Ce site web et tous les renseignements y figurant sont fournis « tels quels » sans garantie d’aucune nature, ni expresse ni implicite, y compris, sans s’y limiter, les garanties implicites de la qualité marchande de conformité à des besoins particuliers ou d’absence de contrefaçon. Certaines compétences ne permettent pas l’exonération des garanties implicites; par conséquent il est possible que l’exonération susmentionnée ne s’applique pas à vous.

L'information figurant sur ce site web pourrait contenir des inexactitudes techniques ou des fautes de frappe. Des modifications peuvent être apportées périodiquement à l'information ou aux produits visés par les présentes.

 

Limitation de responsabilité

ART SYSTÈMES ne fait aucune déclaration de quelque nature au sujet d'aucun autre site web auquel vous pouvez accéder par l'intermédiaire de celui-ci. Lorsque vous accédez à un site web n'appartenant pas à ART SYSTÈMES, veuillez garder à l'esprit que ce site est indépendant de ART SYSTÈMES et que ART SYSTÈMES n'exerce aucun contrôle sur la teneur de ce site web. En outre, l'existence d'un lien avec un site web n'appartenant pas à ART SYSTÈMES ne signifie pas que ART SYSTÈMES reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site web. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser soit exempt d'éléments tels des virus ou d'autres éléments de nature destructrice.

 

ART-SYSTEMS ne sera, relativement à ce site web ou à quelque autre site relié, en aucune circonstance responsable à l’égard d’aucune partie ou pour aucun dommage ou préjudice attribuable à (y compris, sans s’y limiter) un défaut d’exécution, une erreur, une omission, ni pour un dommage particulier ou autre dommage conséquent, direct ou indirect, y compris, sans s’y limiter, une perte de bénéfices, une interruption des activités, la perte de programmes ou d’autres données contenues dans votre système de gestion de l’information ou tenus autrement, même si nous sommes expressément avisés de la possibilité de tels dommages.

 

ART-SYSTEMS ne sera, relativement aux solutions de courtage en hébergement (WEB, FTP ou courriel) sous notre tutelle, en aucune circonstance responsable à l’égard d’aucune partie ou pour aucun dommage ou préjudice attribuable à (y compris, sans s’y limiter) une panne totale ou partielle, un ralentissement, un défaut d’exécution, une erreur, une omission, ni pour un dommage particulier ou autre dommage conséquent, direct ou indirect, y compris, sans s’y limiter, une perte de bénéfices, une interruption des activités, la perte de programmes ou d’autres données contenues dans votre système de gestion de l’information ou tenus autrement, même si nous sommes expressément avisés de la possibilité de tels dommages.

 

Communications

Toutes nos communications sont conservées dans nos registres pour consultations ultérieures à des fins techniques, d'amélioration de la qualité et/ou légales. Ces communications incluent les courriels et appels téléphoniques entrants et sortants. En faisant affaire avec ART-SYSTEMS, vous acceptez de fait que cette pratique soit mise en pratique pour le bien mutuel des parties.

 

Questions de compétence

À moins de précisions contraires, le matériel figurant sur ce site est présenté uniquement à des fins de promotion des produits et services ART SYSTÈMES. ART SYSTÈMES ne fait aucune déclaration selon laquelle le matériel, les produits ou les services décrits sur ce site sont convenables ou disponibles à tous les emplacements.

Cette entente sera régie et interprétée conformément aux lois de la province de Québec sans donner effet à quelque principe relatif au conflit de lois. Advenant qu'une disposition quelconque de la présente entente soit contraire à la loi, nulle ou non exécutoire pour quelque motif, ladite disposition sera réputée divisible de cette entente et n'aura pas d'incidence sur la validité ou le caractère exécutoire des autres dispositions. [Les présentes constituent l’entente complète intervenue entre les parties relativement à l’objet aux présentes, qui ne pourra être modifiée que par écrit et signature des deux parties.]

 

Renseignements confidentiels ou exclusifs

ART SYSTÈMES apprécie l'intérêt que vous lui portez et vous invite à lui faire part de vos observations au sujet des produits ART SYSTÈMES. Par contre, vous comprendrez que ART SYSTÈMES ne désire pas recevoir de vous des renseignements confidentiels ou exclusifs par l'intermédiaire de notre site web. Veuillez noter que toute information ou tout matériel envoyé à ART SYSTÈMES sera réputé de nature NON confidentielle. En envoyant à ART SYSTÈMES quelque information ou matériel, vous accordez à ART SYSTÈMES un droit illimité et irrévocable, d'utilisation, de reproduction, d'affichage, d'exécution, de modification, de transmission et de distribution de ce matériel ou cette information, et vous convenez également que ART SYSTÈMES est libre d'utiliser tout concept, idée, savoir ou technique que vous nous communiquez à toute fin.

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