
Politique de Retour
Effective Date : 2025-08-25
Chez Art Systems Canada, nous nous engageons à fournir de l’équipement informatique usagé et remis à neuf fiable et conforme à nos standards de qualité. Nous comprenons que, parfois, un produit peut ne pas répondre à vos attentes, et nous voulons rendre le processus de retour aussi simple que possible.
1. Admissibilité aux retours
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Les produits doivent être retournés dans les 30 jours suivant la date d’achat pour être admissibles à un remboursement ou à un échange.
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Seuls les articles dans leur état d’origine (avec tous les accessoires, emballages, manuels et preuve d’achat) seront acceptés.
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Les produits présentant des signes de mauvaise utilisation, de dommages physiques, d’installation incorrecte ou de modification ne sont pas admissibles au retour.
2. Articles non retournables
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Logiciels, licences ou produits numériques (une fois livrés ou activés).
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Consommables tels que cartouches d’imprimante, piles ou câbles (sauf s’ils sont défectueux à la réception).
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Articles sur commande spéciale ou produits identifiés comme vente finale.
3. Remboursements et échanges
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Les remboursements seront effectués selon le mode de paiement initial dans un délai de 10 jours ouvrables après l’inspection et l’approbation de l’article retourné.
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Les échanges ou remplacements dépendent de la disponibilité du produit. Si l’article n’est plus disponible, un remboursement ou un crédit en magasin sera émis.
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Les frais d’expédition sont non remboursables, sauf si le retour est dû à un produit défectueux ou une erreur de notre part.
4. Expédition des retours
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Les clients sont responsables des frais de retour, sauf si le produit est défectueux ou que le mauvais article a été envoyé.
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Nous recommandons d’utiliser un service d’expédition avec suivi et de souscrire à une assurance d’expédition, car nous ne pouvons être tenus responsables des articles perdus ou endommagés en transit.
5. Garantie sur l’équipement remis à neuf
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Tout l’équipement informatique remis à neuf vendu par Art Systems Canada est couvert par une garantie limitée de [X jours / 90 jours / 1 an], selon la catégorie du produit.
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La garantie couvre uniquement les défauts matériels; elle ne couvre pas les dommages accidentels, l’utilisation inadéquate ou les problèmes causés par des logiciels ou composants tiers.
6. Comment initier un retour
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Contactez notre service à la clientèle au [Insérer téléphone / courriel] avec votre numéro de commande et la raison du retour.
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Notre équipe vous fournira un numéro d’autorisation de retour (RMA) ainsi que les instructions de retour.
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Expédiez le produit à l’adresse indiquée en inscrivant clairement le numéro RMA sur le colis.
7. Droits des consommateurs
Cette politique de retour est conçue conformément aux lois canadiennes sur la protection du consommateur. Rien dans cette politique n’affecte vos droits légaux en vertu des règlements provinciaux ou fédéraux applicables.